Claude Duteil

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Autre nom possible de la personne recherchée:
Claude Simon
De: Duteil (Claude), épouse Simon
tribunal d'instance de La Flèche
Objet:
au titre de l'année 2006, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000240630(source JORF)
promotion
13 Décembre 200513/12/2005
De: Duteil (Claude), épouse Simon
tribunal d'instance de La Flèche
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du troisième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2002 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
Troisième grade des services judiciaires
JORFTEXT000000592602(source JORF)
inscription
10 Janvier 200210/01/2002
De: Duteil (Claude, Annick, Léa, Louise)
épouse Simon, TI La Flèche
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires (session du 3 septembre 2001)
Liste principale
Groupe:
3 septembre 2001
JORFTEXT000000395302(source JORF)
inscription
19 Décembre 200119/12/2001
De: Duteil (Claude), épouse Simon
tribunal d'instance de Baugé
Objet:
sur la base des dispositions de
l'article 6 (2°) du décret n° 92-413 du
30 avril 1992
portant statut particulier des greffiers en chef des services judiciaires, sur la liste d'aptitude de l'année 1993, pour un avancement au choix dans le corps des greffiers en chef :
Groupe:
Aptitude de l'année 1993, pour un avancement au choix dans le corps des greffiers en chef
corps="Greffiers en chef"
JORFTEXT000000347136(source JORF)
inscription
28 Juillet 199328/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.